Le Tribunal révolutionnaire de l’an III (août 1794-mai 1795). La justice à l’ordre de tous les jours

نویسندگان

چکیده

En l’an iii, le tribunal révolutionnaire ne serait plus que l’ombre de lui-même. Or, cette juridiction est à l’origine d’une révolution dans la Révolution passée trop inaperçue. Sur 1 000 personnes jugées, 85 % sont, par elle, acquittées et/ou mises en liberté pour des crimes qui, un mois tôt, étaient passibles peine mort. Comment expliquer ce revirement jurisprudence ? L’audience publique détrônée une nouvelle arène judiciaire, chambre du conseil, justice juges qui siègent huis clos, et mettent évitant les acquittements souvent objets scandale. grande affaire Tribunal semble être « surtout juger ». Un principe nouveau – l’opportunité poursuites décision judiciaire l’arrêt non-lieu– sont nés.

برای دانلود باید عضویت طلایی داشته باشید

برای دانلود متن کامل این مقاله و بیش از 32 میلیون مقاله دیگر ابتدا ثبت نام کنید

اگر عضو سایت هستید لطفا وارد حساب کاربری خود شوید

منابع مشابه

Médecine de la Belle Époque à nos jours dans le Lyonnais

working classes, they soon escaped from the control of headmasters and philanthropists. But did this mean that sport had ceased to be a means of "social control", and had developed as an autonomous working-class phenomenon? The interesting point which is raised by McCrone is how women fitted into this characteristic late nineteenth-century development: was sport for women a step towards feminis...

متن کامل

Le traitement conservateur de la pyélonéphrite emphysémateuse chez les patients diabétiques: à propos de cinq observations

Résumé La pyélonéphrite aigue emphysémateuse (PNE) est une forme grave d'infection rénale. Elle est grevée d'une lourde mortalité en dehors d'un traitement rapide et efficace. Notre travail vise à préciser les caractéristiques cliniques et paracliniques ainsi que les particularités de la prise en charge thérapeutique de cette pathologie et nous mettons l'accent sur la possibilité d'un traitemen...

متن کامل

la relation entre dieu et homme à travers les contemplations de hugo et jocelyn de lamartine

پیشرفت علم و تکنولوژی هنوز هم نتوانسته رضایت بشریت را جلب کند. انسانی که در جستجوی چیزی از جنس دیگر، در واقع به دنبال جاودانگی است و با الهام از فطرت خویش، همواره تشنه ی اتصال به منبعی ابدی است. او می نگارد و سخن می راند و سخن منجر به عمل خواهد شد. بنابر این نویسنده عامل تحول می گردد؛ تحولی آن چنان عظیم که هیچ کس قادر به نادیده گرفتن دنیای اطراف خود نباشد. انسان قرن نوزدهم در جامعه ی نوپای ...

15 صفحه اول

ذخیره در منابع من


  با ذخیره ی این منبع در منابع من، دسترسی به آن را برای استفاده های بعدی آسان تر کنید

ژورنال

عنوان ژورنال: Collection Histoire de la justice

سال: 2021

ISSN: ['1639-4399', '2271-7501']

DOI: https://doi.org/10.3917/rhj.032.0017